Réglement

  •  REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION VELO PASSION HEM
                                                                                 Version du 05 octobre 2020


    1. VELO PASSION HEM
    VELO PASSION HEM est une association type loi 1901 non affiliée à la Fédération Française de Cyclo
    Tourisme. Cette association a pour but la pratique du cyclotourisme VTT ou route. Elle est ouverte à
    toute personne désireuse d'y adhérer afin de pratiquer le vélo de loisir de manière assidue ou moins
    régulière. Cette pratique nécessite la possession, par ses adhérents, d'un vélo de route ou VTT en
    bon état de fonctionnement. VELO PASSION HEM n’a pas pour vocation de fournir un vélo de route
    ou VTT à ses adhérents. VELO PASSION HEM regroupe des personnes mixtes d’âges et d'origines
    sociales diverses, en activité ou retraités. VELO PASSION HEM ne dispose pas de local en propre aussi
    le siège social de l'association est domicilié à l'adresse suivante :
    VELO PASSION HEM
    Chez Monsieur Emmanuel BILLARD
    39 AVENUE DE L’ALJUSTREL
    59510 HEM
    Mail : velopassionhem@gmail.com

    « Les Valeurs de VELO PASSION HEM sont : le partage, la convivialité, l’entraide. Chacun est libre
    d’adhérer ou pas à l’association, libre de rouler avec les adhérents de l’association VELO PASSION
    HEM. Une participation financière à la carte sera demandée par le bureau aux non adhérents selon
    les services ou rendez-vous proposés de l’association. ».

    2. Adhésion VELO PASSION HEM
    L'adhésion à l'association peut avoir lieu tout au long de l'année au prorata TEMPORIS
    L’Adhésion et le renouvellement de l’adhésion s’effectue pour une année civile moyennant le bulletin
    d’adhésion dûment rempli daté, lu et approuvé, signé.
    Le montant de la cotisation annuelle à régler doit être joint avec l’adhésion ou renouvellement
    L’adhérent à jour de cotisation bénéficie d’une assurance responsabilité civile, recours juridiques,
    assistance juridique, accidents corporels, perte de salaires, assistance déplacement 24/24 (voir
    conditions générales de ventes du contrat MACIF)
    L’adhérent à l’obligation de consulter son médecin traitant pour valider son aptitude à la pratique du
    vélo. L’association ne saurait être responsable en cas de manquement à cette obligation.
    L’adhérent bénéficiera d’une tenue de l’association VELO PASSION HEM à tarif préférentiel

     
    La tenue de l’association sera proposée aux non adhérents à tarif majoré comme évoqué en §1
    L'adhésion à l'association implique que le futur adhérent connaisse les règles de fonctionnement de
    l'association. Pour ce faire, il lui est remis un exemplaire du présent règlement intérieur dès son
    adhésion.  
    Le bureau de l’association se garde la faculté de refuser ou résilier une adhésion à effet immédiat si
    les critères d’adhésion à VELO PASSION HEM sont contraires aux valeurs, l’éthique, les bonnes
    mœurs, la laïcité, la sécurité des adhérents de VELO PASSION HEM. Un éventuel refus ne devra ni
    être abusif ni discriminatoire.

    3. Finances et comptabilité VELO PASSION HEM

    Les dirigeants de l’association doivent faire preuve de rigueur financière. Ils ne peuvent engager des
    dépenses que si elles sont conformes à l'objet de l'association et respectent son but non lucratif. Ils
    doivent rendre des comptes, c'est à dire soumettre leur gestion à la communauté associative.
    Les dirigeants de l‘association sont les mandataires de la structure au sens juridique du terme.
    L'objectif recherché est de pouvoir justifier à quoi est utilisé l'argent de l'association.
    4.Les ressources de VELO PASSION HEM
    Les ressources de l'association sont constituées par :
    - Les cotisations des adhérents
    - Des subventions privées ou publiques

    5. Les comptes bancaires et assurances VELO PASSION HEM
    L'association est titulaire d'un compte bancaire à la Banque Postale.
    Seul le Président, le trésorier et le secrétaire sont autorisés et mandatés à effectuer des opérations
    sur ce compte. Toute dépense doit être justifié et validé en amont par le Bureau.
    L’association a contractualisé une assurance pour les membres du bureau et ses adhérents à jour de
    cotisation auprès de la MACIF

    6. Les activités de VELO PASSION HEM
    Un rendez-vous hebdomadaire officiel chaque DIMANCHE à la GRAND PLACE du MARCHE DE HEM
    à 09h00 précise. Retour vers 12 heures environ
    Une Activité VTT :
    1 groupe 1 VTT avec responsable du groupe (niveau expert)  
    1 groupe 2 VTT avec responsable du groupe (niveau intermédiaire)
    1 groupe 3 VTT avec responsable du groupe (niveau débutant)
    1 groupe 4 VTT féminin « les grimpeuses » avec responsable de groupe (niveau intermédiaire)

    Une Activité ROUTE :
    1 groupe 1 vélo route avec responsable du groupe (niveau expert)
    1 groupe 2 route avec responsable de groupe (niveau intermédiaire)
    De Mars à Octobre : tous les jeudis à 18 heures à 20h00 une sortie de 60-70 KM est organisé en
    route. Des sorties libres routes sont également organisés entre les adhérents.
    Les brevets ROUTE OU VTT :
    Les brevets routes ou VTT en externes vont l’objet d’une planification et organisation en amont par
    les adhérents et responsable de chaque groupe (horaire de départ, lieux de rencontres, cotisation sur
    place non pris en charge par l’association). Un calendrier des brevets sera communiqué par
    l’association (ouvert à tous les niveaux)

    Les événements ROUTE OU VTT organisés par l’association :
    LILLE HARDELOT :  tous les ans (Départ LILLE GRAND PALAIS – HARDELOT : 160 km-
    BAPTEME DE PISTE au VELODROME DE ROUBAIX : tous les ans
    PARIS ROUBAIX VTT : tous les 02 ans (Départ trouée d’AREMBERT- VELODROME DE ROUBAIX 130KM
    Autres événements décidés par le bureau : RANDO VELO, NOCTURNE

    7. La sécurité et l’environnement à VELO PASSION HEM
    ➢ port du casque et gants obligatoires
    ➢ vélo en parfait état mécanique (avoir sur soi au minimum un chambre à aire de rechange)
    ➢ Eclairage avant et arrière obligatoire en cas de sortie diurne ou nocturne
    ➢ respect des règles du code de la route et des autres usagers de la route en France ou à l’étranger
    ➢ respect de la nature et de l'environnement (interdiction de jeter les emballages des barres
    alimentaires consommées, les tubes vides de gels énergétiques, les chambres à air percées…

    8- Tenue vestimentaire des adhérents à VELO PASSION HEM
    Dans un esprit d’équipe et de cohésion, d’image et l’appartenance au VELO PASSION HEM  
    Le bureau de VELO PASSION HEM fera confectionner des tenues au couleur de VELO PASSION HEM
    pour les adhérents et non adhérents qui le souhaitent
    - Maillot été
    - Veste demi-saison
    - Veste hiver
    - Cuissard court
    - Cuissard Long
    L’achat des effets sérigraphiés est à la charge financière de l'adhérent. Le prix d’achat pour les non
    adhérents sera majoré et définit par le bureau de l’association.


     
    9 -Assemblée Générale de VELO PASSION HEM
    9.1 Généralités sur l'Assemblée Générale
    Chaque année, fin juin aura lieu l’Assemblée Générale Ordinaire de l’association VELO PASSION HEM
    Le lieu et la date sont fixés par le Bureau de l’association.
    L'assemblée générale ordinaire se déroule selon les règles édictées par la loi 1901
    Des assemblées générales exceptionnelles peuvent être réunies quand les évènements l’imposent
    Les lieux et conditions sont définis à la demande.
    L'assemblée générale ordinaire est traditionnellement suivie par le repas de l’association VELO
    PASSION HEM
    L'organisation, les modalités, le lieu de cette soirée sont définis en amont en collaboration avec les
    membres du bureau et avec l’aide logistique des adhérents volontaires.
    Le repas sera gratuit pour les adhérents.  Dans un esprit d’ouverture de l’association et de
    convivialité le repas est ouvert aux non adhérents moyennant une participation définit par le bureau.
    9.2 Organisation de l'assemblée générale ordinaire
    Les points abordés lors de l'assemblée générale font l'objet de l'ordre du jour. Cet ordre du jour est
    communiqué au préalable (1 mois à l’avance), par courrier électronique, à tous les adhérents en
    même temps que la convocation. Une liste d'émargement des adhérents présents est mise en place à
    l'entrée de la salle de réunion. Cette liste est indispensable à la détermination du quorum. Si le
    quorum n'est pas atteint, aucun vote ne pourra être pris en compte durant cette A.G. Les votes sont
    systématiquement réalisés « à main levée ».
    L'assemblée générale ordinaire comporte obligatoirement les points suivants :
    - ouverture de l’A.G. et discours d’introduction par le président,
    - rapport d’activité présenté par le secrétaire,
    - rapport financier présenté par le trésorier et quitus,
    - renouvellement du bureau après déclaration de candidatures et vote des adhérents présents ou
    représentés,
    - Bilan des activités de l’année en cours
    - présentation des activités de l'année à venir,
    - questions diverses.
    Le procès-verbal des délibérations et des discussions est rédigé par le secrétaire et est adressé à tous
    les membres de l'association, revêtu de sa signature, dans les 15 jours qui suivent L’AG

    10- Le bureau de VELO PASSION HEM
    Le bureau statutaire est conforme aux exigences de la loi du 01 juillet 1901.
    Il est composé d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire.
    Il peut être élargie à plusieurs membres souhaitant s’investir et participer à la vie de VELO Passion
    HEM.

     
    10.1 Le président
    Les pouvoirs du président sont définis par les statuts.
    D’une façon générale, le président est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie
    civile.

    En cette qualité, le président peut donc signer les contrats au nom de l’association.
    Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association, car il n’en est pas le
    représentant légal, mais simplement le mandataire.
    C’est à lui, également, qu’il appartient de veiller au respect des prescriptions légales (règles de
    sécurité, par exemple).
    Le président est aussi amené à organiser la notoriété de VELO PASSION HEM dans la presse locale, ou
    sur le réseau social (FACEBOOK, WATSAP). A ce titre, il est garant de l’image de VELO PASSION HEM
    et se réserve le droit d’intervenir avec le bureau sur toute communication ou pratique contraire aux
    Valeurs, l’éthique, les bonnes mœurs, la laïcité, la sécurité de l’association.
    Le président ou son représentant peuvent participer aussi aux réunions organisées par les
    Les instances ou partenaires (mairie, sponsors …).
    10.2 Le trésorier en collaboration avec le Président
    La maîtrise du domaine financier est déterminante pour la pérennité de l'association.  
    La rareté de la ressource financière impose une utilisation efficace et prudente de l'argent disponible.
    C'est la priorité de la fonction financière et la mission principale du trésorier.
    Les principales tâches du trésorier sont les suivantes en collaboration avec le Président :
    ➢ le suivi des dépenses et des comptes bancaires,
    ➢ la préparation et le suivi du budget,
    ➢ les relations financières en interne et avec les tiers,
    ➢ la transparence du fonctionnement financier,
    ➢ les demandes de subventions,
    ➢ la mise en place du système comptable,
    ➢ la saisie des écritures,  
    ➢ l'édition des documents de synthèse,
    ➢ le renouvellement annuel des adhésions
    10.3 Le secrétaire en collaboration avec Président
    Les formalités obligatoires pour l'association relèvent de la fonction administrative. Elles sont
    effectuées par le secrétaire.
    ➢ des déclarations en préfecture (création, modifications statutaires, changement de dirigeants,
    dissolution,...), des publications au journal officiel
    ➢ de la tenue des différents registres de l'association,
    ➢ de la rédaction du rapport d’activité
    ➢ de la rédaction du procès-verbal de l’assemblée générale qu'il signe afin de le certifier conforme
    ➢ du compte rendu des différentes sorties (annuelle, VTT, route, etc.…),
    ➢ des relations éventuelles avec la presse locale, mairie, sponsors  
    ➢ de la tenue et de la mise à jour du FACEBOOK, WATSAP
    ➢ De la veille administrative.

    11 - Les moyens de diffusion de l'information de VELO PASSION HEM
    Ils sont les suivants :
    ➢ La presse quotidienne régionale (par l'intermédiaire du correspondant local)
    ➢ la gazette municipale ou site internet (en relation avec la mairie),
    ➢ le Forum des sports de la Mairie
    ➢ Un adresse mail de l’association : velopassionhem@gmail.com
    ➢ Un adresse mail des adhérents
    ➢ Un compte FACEBOOK : mise à jour au fil des événements
    ➢ Un compte WATSAP pour fixer les rendez-vous  

    12 – L’évolution du règlement Intérieur
    Le règlement intérieur en fonction de l’évolution de l’association peut être amené à évoluer.
    Celui-ci pourra faire l’objet d’une modification, abondement lors d’une Assemblée ordinaire ou
    extraordinaire.

    Références:
    -  Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association (version consolidée du 02 août 2014).
    -  Statut  du 05/10/2020 « Vélo Passion Hem »
Date de création : 06/07/2020 15:02
Dernière modification : 15/12/2021 07:57
Catégorie : - Démos
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